Geneviève Faure

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Geneviève Faure-Vassal
De: Geneviève Faure
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2010-04-06"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000021394189(source JORF)
admission
08 Décembre 200908/12/2009
De: Faure (Geneviève)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000020876594(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 200921/07/2009
De: Faure (Geneviève)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000627575(source JORF)
désignation
25 Février 200525/02/2005
De: Faure (Geneviève)
aux tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
Cour administrative d'appel
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000785197(source JORF)
affectation
03 Juillet 200303/07/2003
De: Geneviève Faure
chef des services administratifs du Conseil d'Etat, en position de détachement
Objet:
dans le corps des chefs des services administratifs du Conseil d'Etat
secrétaire du contentieux et de directeur des services administratifs de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2003-04-01"
corps="Chefs des services administratifs du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000000786602(source JORF)
réintégration
16 Avril 200316/04/2003
De: Geneviève Faure
Objet:
du corps des chefs des services administratifs du Conseil d'Etat
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2003-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000419348(source JORF)
radiation
16 Avril 200316/04/2003
De: Geneviève Faure
chef des services administratifs
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000000411231(source JORF)
nomination
12 Février 200312/02/2003
De: Faure (Geneviève), épouse Imbert-Bouchard
secrétaire de la section du contentieux au Conseil d'Etat et au tribunal des conflits ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Faure (Geneviève)
chef des services administratifs du Conseil d'Etat
Objet:
directeur des services administratifs du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1999-08-11"
JORFTEXT000000385111(source JORF)
détachement
09 Novembre 199909/11/1999
De: Faure (Geneviève), épouse Imbert-Bouchard
chef des services de secrétariat au Conseil d'Etat ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
23 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Geneviève Faure
chef des services de secrétariat
Objet:
chef des services de secrétariat de classe exceptionnelle au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-09-05"
JORFTEXT000000368302(source JORF)
nomination
03 Décembre 199403/12/1994
De: Faure (Geneviève)
chef des services de secrétariat au Conseil d'Etat
Objet:
secrétaire de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Mouly (Françoise)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-09-05"
a_sa_demande
JORFTEXT000000184508(source JORF)
nomination
23 Août 199423/08/1994
De: Faure (Geneviève), épouse Tomb
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre de l'année 1993
Section Chirurgie dentaire
Groupe:
Praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000728354(source JORF)
inscription
13 Août 199313/08/1993
De: Faure (Geneviève)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (section Chirurgie dentaire)
Groupe:
Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (section Chirurgie dentaire)
JORFTEXT000000346138(source JORF)
inscription
07 Mai 199307/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.